Préparer un lot de sous-traitance espaces verts et OLD

Attribuez un repère au lot et utilisez-le sur le plan, les photos et le descriptif. Indiquez l’entreprise qui confie les travaux, l’interlocuteur de chantier, la commune du site et le calendrier souhaité. Pour plusieurs emprises, ajoutez une ligne par zone et par tâche.

Séparez les quantités estimées des mesures confirmées. Notez l’unité et la méthode employée ; une longueur de bordure, une surface à tondre et une zone de broussailles décrivent des travaux différents. Les points ouverts restent visibles avant l’établissement du devis.

Lot / plan et version : ________________________________________

Rubrique	Information à préciser	Réponse ou pièce de référence
Périmètre	Emprises, limites et éléments à conserver	________________________
Tâches	Opérations initiales, finitions et passages suivants	________________________
Quantités	Estimation, unité, méthode et mesures à confirmer	________________________
Accès	Entrée du matériel, dimensions connues, clés, créneaux et obstacles	________________________
Résidus et déchets	Traitement demandé, dépôt ou destination à convenir, responsable	________________________
Interfaces	Autres intervenants, mise à disposition, coordination et interlocuteurs	________________________
Calendrier	Date souhaitée, contraintes de site et étapes à confirmer	________________________
Réception	Zones à vérifier, finition, documents attendus et personne présente	________________________

• Le plan situe les emprises et les zones à conserver.
• Chaque tâche possède un repère, une quantité estimée et une unité.
• Les photos montrent la végétation et les accès du matériel.
• Les créneaux, clés, stationnements et interlocuteurs sont identifiés.
• Le devenir des résidus et les moyens fournis par chaque partie sont précisés.
• Les prescriptions utiles et le calendrier souhaité sont joints.
• La finition attendue et la vérification de fin de travaux sont décrites.
• Les questions restantes ont un interlocuteur chargé d’y répondre.

Pour un lot OLD, joignez les prescriptions applicables au site et les informations sur les accès autorisés. Service Public rappelle que les modalités précises sont fixées par arrêté préfectoral. L’inventaire des emprises OLD aide à préparer le plan détaillé.

Demandez au donneur d’ordre la liste des pièces requises pour le lot. Pour chaque document, notez sa référence, sa version ou sa date et son statut : disponible, demandé ou à vérifier. La présence d’un nom de document dans la liste ne signifie pas qu’il a été reçu ou validé.

Pièces du dossier — références et statut à compléter

Pièce ou information	Référence / version	Statut / point à vérifier
Plan, photos et prescriptions techniques	________________________	________________________
Pièces du contrat principal utiles au lot	________________________	________________________
Accès et coordination du chantier	________________________	________________________
Justificatifs demandés pour l’entreprise intervenante	________________________	________________________
Présentation du sous-traitant, si marché public	________________________	________________________
Devis et documents de commande retenus	________________________	________________________

La fiche Recourir à la sous-traitance présente les sujets contractuels et les vérifications du donneur d’ordre. Utilisez-la avec les pièces demandées pour votre opération.

Le titulaire présente le sous-traitant à l’acheteur pour son acceptation et l’agrément de ses conditions de paiement. La DAJ publie le formulaire DC4 et sa notice pour préparer cette déclaration. Repérez dans le dossier qui la prépare, les pièces à joindre et l’état de la démarche avant l’intervention.

La notice actuelle du DC4 précise l’usage du formulaire ; la fiche Service Public sur les marchés publics explique le parcours. Ce brief décrit le lot à chiffrer : les pièces contractuelles et les formalités sont établies dans le cadre de l’opération.

Après l’échange, reprenez le périmètre convenu, les quantités, les accès, les résidus et la finition dans le devis. Désignez la personne qui valide une évolution du lot et celle qui vérifie les emprises à la fin des travaux. Si un suivi de végétation est demandé, distinguez-le de la première intervention.

La fiche de passage OLD sert à consigner les opérations et les points à reprendre après le chantier. Pour faire étudier votre lot par Exterieur Paysage, consultez la page sous-traitance, puis transmettez la commune, le plan, les tâches et l’échéance souhaitée.

Le CSV contient uniquement les en-têtes. Ajoutez une ligne par emprise et par tâche, avec le repère du lot et la version du plan. Renseignez les informations connues et les points à résoudre ; les champs non renseignés restent vides.

Conservez une version datée du brief transmis pour retrouver les hypothèses du chiffrage. Le fichier utilise l’encodage UTF-8 et le séparateur point-virgule. Les tableaux de cette page peuvent aussi être imprimés pour préparer une visite.